LE BLOG RED-ON-LINE
Nouvelles substances à surveiller dans les eaux de l’UE jusqu’en 2022
- #entreprises et santé
- #mise en conformité HSE
- #santé au travail
Le 4 août 2020, la Commission européenne a adopté, par la décision d’application 2020/1161, une nouvelle liste de surveillance à…
Le 4 août 2020, la Commission européenne a adopté, par la décision d’application 2020/1161, une nouvelle liste de surveillance à l’échelle de l’Union, qui établit les substances à surveiller dans les eaux de l’Union européenne (UE). Les États membres seront donc chargés de surveiller la présence des substances énumérées ci-dessous sur une période d’au moins 12 mois. Les données recueillies seront ensuite communiquées à la Commission. La décision d’application (UE) 2018/840 établissant la précédente liste de surveillance est abrogée, bien que trois substances restent dans la liste nouvellement adoptée.
La liste de surveillance concerne les substances pour lesquelles les informations disponibles indiquent qu’elles peuvent présenter un risque significatif, au niveau de l’Union, pour ou via l’environnement aquatique, mais pour lesquelles les données de surveillance sont insuffisantes pour tirer une conclusion sur le risque réel présenté. La liste de surveillance de l’UE est mise à jour tous les deux ans et les conclusions tirées de cette phase de surveillance pourraient conduire à l’adoption d’exigences plus strictes pour ces substances, comme la classification des substances en tant que « substances prioritaires ». Les États membres auraient alors pour objectif global de réduire, puis d’éliminer progressivement les substances dangereuses figurant sur la liste des substances prioritaires.
Substances restant dans la liste de surveillance 2020
Trois substances dangereuses (un insecticide et deux antibiotiques) étaient incluses dans la précédente liste de surveillance mais resteront sur la liste de surveillance pendant deux ans en raison de l’insuffisance de données de surveillance de haute qualité.
métaflumizone,
l’amoxicilline,
ciprofloxacine.
Nouvelles substances à surveiller par les États membres
Les substances suivantes, qui sont principalement des pesticides, des fongicides et des produits pharmaceutiques (antidépresseurs et antibiotiques) seront analysées pendant les deux prochaines années (une substance ne peut pas rester plus de 4 ans sur la liste de surveillance) :
Sulfaméthoxazole,
Trimethoprim,
Venlafaxine et O-desméthylvenlafaxine,
Composés azole
Clotrimazole,
Fluconazole,
Imazalil,
Ipconazole,
Metconazole,
Miconazole,
Penconazole,
Prochloraze,
Tebuconazole,
Tetraconazole.
Dimoxystrobine,
Famoxadone.
Pour rappel, le règlement (UE) 2020/741, publié le 6 juin 2020, a fixé des exigences minimales de qualité et de contrôle des eaux recyclées destinées à l’irrigation agricole, dans le but d’assurer la protection de l’environnement et de la santé humaine et animale et de promouvoir l’économie circulaire. Ces dispositions visent la réutilisation des eaux urbaines résiduaires traitées pour l’irrigation des terres agricoles. Le texte prévoit que chaque État membre peut limiter la réutilisation de l’eau dans certaines parties de son territoire à condition de justifier cette décision sur la base de données locales. Ces nouvelles exigences seront applicables à partir du 26 juin 2023.
Sources:
- Décision d’exécution (UE) 2020/1161 de la Commission du 4 août 2020 établissant une liste de vigilance relative aux substances soumises à surveillance à l’échelle de l’Union dans le domaine de la politique de l’eau en vertu de la directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil, JOUE L257 du 6 août 2020
- Commission Implementing Decision (EU) 2020/1161 of 4 August 2020 establishing a watch list of substances for Union-wide monitoring in the field of water policy pursuant to Directive 2008/105/EC of the European Parliament and of the Council, OJEU L257 of 6 August 2020