1- Audit de conformité réglementaire HSE : définition
Un audit HSE est une démarche d’étude et de contrôle de votre conformité réglementaire HSE à un moment donné. L’inspection fait le point sur les exigences réglementaires applicables à votre organisation et mesure l’écart qu’il peut exister entre ces obligations et la réalité du terrain au sein de vos sites. L’audit réglementaire livre donc une évaluation de votre performance en termes de santé, d’environnement et de sécurité. Cet examen de votre conformité est complémentaire à une veille réglementaire qui va définir et suivre l’ensemble des textes légaux applicables.

2- Entreprises : pourquoi mettre en place un audit réglementaire ?
Grâce à l’audit HSE de votre entreprise vous pouvez :

– Vérifier l’état de votre conformité réglementaire HSE : êtes-vous en règle ? votre organisation est-elle performante ? Vos process sont-ils efficaces et sûrs ?

– Avoir une vision claire des risques par rapport aux normes standards et normes ISO applicables : quelles sont les exigences réglementaires applicables que mon entreprise ne suit pas ? quels sont les risques santé, environnement, sécurité pour mon organisation ?

– Piloter vos actions pour améliorer la santé et la sécurité de vos équipes : quels sont les démarches correctives à mettre en place ? comment faire de la prévention santé et environnement en vue de futurs audits réglementaires ?

– Servir de point de départ et de comparaison lors d’un projet d’amélioration globale des performances de votre entreprise : quel est l’état de ma conformité réglementaire HSE au démarrage de mon projet ? Quels sont les points à suivre et à améliorer pour atteindre mes objectifs ?

3-Les éléments constitutifs d’un audit réglementaire HSE

3.1-La veille réglementaire
Pour mettre en place une procédure d’évaluation de la conformité réglementaire fiable, votre état des lieux doit s’appuyer sur une veille réglementaire à jour. La veille HSE rassemble toutes les exigences réglementaires applicables à votre organisation, incluant tous les niveaux de législations, du local à l’international. Idéalement, votre solution de pilotage HSE intègre plusieurs logiciels interconnectés pour faciliter votre gestion des risques en entreprises. La solution d’inspection HSE doit être liée à la solution de veille réglementaire et optimiser la procédure d’évaluation de la conformité réglementaire.

3.2-Des grilles d’audit adaptées
L’outil utilisé pour le contrôle QSE en entreprises doit proposer plusieurs formats de grilles d’audits HSE sous la forme de checklist, pour vous accompagner dans chaque situation. Mono ou multi-sites, prise en compte de vos standards internes et externes, évaluation de vos fournisseurs, de vos prestataires… Ces grilles doivent être liées à votre système de management pour une prise en compte de vos enjeux et de toutes les informations spécifiques nécessaires aux évaluations.

3.3-Un plan d’action précis
Une fois le rapport complété, vous devez mettre en place un plan d’action correctif et de prévention des risques santé et environnement. Le plan d’actions correctif est indispensable pour être en phase avec la réglementation en vigueur pour votre organisation. Le plan d’actions de prévention permet de limiter les risques au sein de vos sites. Votre solution de pilotage HSE doit intégrer aussi la génération et le suivi de ces plans d’actions pour maitriser votre mise en conformité et vos performances globales sur le long terme.

4-Pourquoi s’équiper d’un logiciel de veille réglementaire HSE ?
Les différents types d’audit de mise en conformité réglementaire :

– Audit de « première partie » ou interne : sert de base de pilotage de conformité réglementaire pour le management, peut être réalisé par votre organisation, en interne en prévision ou en suivi de certification.

– Audit de « seconde partie » ou externe : réalisé par un tiers lié à votre activité, il lui permet de s’assurer de votre conformité lors de votre collaboration.

– Audit de « tierce partie » : mené par des organismes indépendants pouvant délivrer des certifications. Il peut s’agir d’un examen initial ou de renouvellement.

– Pré-audit ou audit à blanc : mis en place en prévision d’une inspection externe de conformité réglementaire. Il peut être mené avec un auditeur HSE externe.

Ces audits peuvent avoir des périmètres variables :

– Audit Processus : focus sur un ou plusieurs processus de votre organisation, basé sur les normes ISO et vos documents internes.

– Audit Système : étendu à l’ensemble de votre entreprise.