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Mise à jour du guide des maladies professionnelles

Dans sa revue Travail & Sécurité de septembre 2016, l’INRS annonce que la version actualisée du guide des maladies professionnelles est désormais disponible.

Ce guide des maladies professionnelles répertorie l’ensemble des maladies professionnelles du régime général et du régime agricole de la Sécurité sociale.

Il s’adresse à toutes les personnes concernées par la prévention et la reconnaissance des risques professionnels.

En ce qui concerne le régime général, plusieurs tableaux ont été modifiés dont ceux liés aux affections périarticulaires et lésions prolifératives de la vessie.

Quant au régime agricole, des maladies provoquées par les pesticides ont été ajoutées.

Cette nouvelle version du guide remplace la dernière version qui datait de 2012.

Pour rappel, le décret n° 2016-756 du 7 juin 2016 a modifié la procédure d’instruction afin de faciliter la reconnaissance de l’ensemble des maladies professionnelles, notamment celle des affections psychiques.

En outre, concernant cette dernière maladie professionnelle, le décret a renforcé l’expertise médicale des CRRMP (comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles) en leur adjoignant la compétence d’un professeur des universités-praticien hospitalier spécialisé en psychiatrie.

Par ailleurs, le décret a prévu la possibilité d’un examen des dossiers de pathologies psychiques les plus simples par deux médecins au lieu de trois.

Sources :

  Découvrez d’autres publications de nos experts sur le même thème : Reconnaissance des maladies professionnelles : procédure plus souple Maladie professionnelle : précisions sur les modalités de déclaration  

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