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Registre des accidents bénins : rappels de l’INRS
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Dans sa revue Travail et sécurité n° 776 d’octobre 2016, l’INRS a rappelé les modalités de tenue du registre des accidents bénins.
Le registre des accidents bénins doit ainsi contenir le nom de la victime, la date, le lieu et les circonstances de l’accident, la nature et le siège des lésions, le visa du donneur de soins et la signature de la victime.
L’INRS indique que l’inscription au sein du registre de ces informations doit avoir lieu dans les 48 heures suivant l’accident.
Par ailleurs, la tenue du registre ne dispense pas d’adresser une déclaration à la CPAM lorsque la modification de l’état du salarié victime le nécessite.
Enfin, le registre doit être envoyé à la Carsat à chaque fin d’année civile (avec accusé de réception).
Pour rappel, dans sa revue Travail & Sécurité de septembre 2016, l’INRS a annoncé la publication de la version actualisée du guide des maladies professionnelles. Ce guide répertorie l’ensemble des maladies professionnelles du régime général et du régime agricole de la Sécurité sociale. Il s’adresse à toutes les personnes concernées par la prévention et la reconnaissance des risques professionnels.
En ce qui concerne le régime général, plusieurs tableaux ont été modifiés dont ceux liés aux affections périarticulaires et lésions prolifératives de la vessie. Quant au régime agricole, des maladies provoquées par les pesticides ont été ajoutées. Cette nouvelle version du guide vient remplacer la dernière version qui datait de 2012.
