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Machines : rectification aux titres et références des normes harmonisées [UE]

Pour rappel, les titres et références des normes harmonisées relatives à la directive Machine sont régulièrement mis à jour. La mise à jour opérée par la communication de la Commission publiée au JOUE du 11 avril 2013 remplaçait ainsi une précédente mise à jour faite par le biais d’une communication parue le 5 avril 2013.

Sources : Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (JOUE C110 du 11 avril 2014), JOUE C133 du 1er mai 2014

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