Post-Lubrizol : nouvelles règles applicables aux installations soumises à enregistrement au titre des rubriques 4331 ou 4734
19 octobre 2021 Risques au travail, Risques et Santé
Plastique à usage unique : obligation de marquage environnemental pour certains produits
19 octobre 2021 Environnement, Gestion des déchets
Santé et sécurité au travail : la norme ISO 45001 remplace l’OHSAS 18001
12 octobre 2021 Risques et Santé, Santé et Conditions de Travail
Construction de bâtiments de bureaux et d’enseignement primaire ou secondaire en France métropolitaine : vers la définition d’exigences sur leur performance énergétique et environnementale
12 octobre 2021 Efficacité Énergétique, Énergie
Boues d’épuration et digestats : précisions sur la possibilité de les composter en mélange avec des déchets verts
4 octobre 2021 Environnement, Gestion des déchets
Procédés de préservation du bois et installations de traitement des eaux résiduaires en résultant (rubriques 3700 et 3710) : publication des meilleures techniques disponibles
4 octobre 2021 Installations industrielles, Risques et Santé
Responsabilité élargie des producteurs : modalités d’application pour les filières de jouets, d’articles de sport et de loisirs et d’articles de bricolage et de jardin
4 octobre 2021 Companies and Health
Déchets non dangereux non inertes : nouveau cadre applicable à leur stockage et leur incinération
29 septembre 2021 Environnement, Gestion des déchets
Eaux destinées à la consommation humaine : renforcement de la protection des réseaux contre les pollutions par retours d’eau
29 septembre 2021 Air, Sol, Eau, Environnement
COVID-19 : mise à jour des zones de circulation du virus
14 septembre 2021 Risques et Santé, Santé et Conditions de Travail