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[UE] Classification des déchets dangereux : harmonisation avec le règlement CLP
- #CLP
Classification des propriétés chimiques dangereuses
Les propriétés dangereuses H 1 à H 15 sont renommées HP 1 à HP 15. Le règlement recommande une étude supplémentaire pour disposer de plus d’informations sur l’incidence de la mise en adéquation de la propriété HP 14 « écotoxique » avec les règles du CLP.Introduction de nouvelles dénominations
- La propriété H5 « nocif » devient HP5 « Toxicité spécifique pour un organe cible (STOT)/toxicité par aspiration. Est considéré comme tel, un déchet pouvant entraîner une toxicité spécifique pour un organe cible par une exposition unique ou répétée, ou des effets toxiques aigus consécutifs à l’aspiration.
- La proprité H6 « toxique » devient HP6 « Toxicité aiguë ». Il s’agit d’un déchet pouvant entraîner des effets toxiques aigus après administration par voie orale ou cutanée, ou suite à une exposition par inhalation.
- La propriété H12 devient HP 12 « Dégagement d’un gaz à toxicité aiguë” et concerne tout déchet dégageant des gaz à toxicité aigüe au contact de l’eau ou d’un acide.
- La propriété H13 devient HP 13 « Sensibilisant » reltive à tout déchet contenant une ou plusieurs substances connues pour être à l’origine d’effets sensibilisants pour la peau ou les organes respiratoires. Il est précisé que le déchet est considéré comme dangereux selon cette rubrique s’il contient au moins 10% d’une ou plusieurs substances considérées comme sensibilisantes.
- La propriété H 15 devient HP 15 “Déchet capable de présenter une des propriétés dangereuses que ne présente pas directement le déchet d’origine”. Cette rubrique regroupe plusieurs types de dangers que sont :
- le danger d’explosion en masse en cas d’incendie,
- l’explosif à l’état sec,
- la capacité à former des peroxydes explosifs,
- le risque d’explosion si le déchet est chauffé en ambiance confinée.