Mentions légales
Directeur de la publication : M. Christophe Czajka
RCS Créteil 425 043 064
Siège : 20 rue des Aqueducs – 94250 GENTILLY
FRANCE
Toutes les données sur le site RED-ON-LINE telles que: images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mises en page, documents téléchargeables et autres données non contenues dans cette liste sont protégées en tant qu’œuvre intellectuelle par le droit Français et la législation internationale par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ce site Web est destiné à des fins d’information seulement. RED-ON-LINE ne peut garantir par quelque terme explicite ou implicite l’exhaustivité et/ou l’exactitude de toutes données. Ces informations ne peuvent être utilisées sans l’accord préalable de RED-ON-LINE. Les liens vers des sites externes sont fournis à titre d’information seulement. RED-ON-LINE ne peut être tenu responsable de tout contenu sur les sites externes référencés.
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE : Infopro Digital
20 rue des Aqueducs – 94250 GENTILLY
FRANCE
COPYRIGHT – COPYRIGHT © – LIENS Les marques et logos affichés sur le site de RED-ON-LINE sont déposés. La copie, la republication ou la redistribution en tout ou en partie de toute marque ou logo, par quelque moyen que ce soit, sans le consentement écrit préalable de RED-ON-LINE est interdite.
La reproduction d’une citation est autorisée. Toutefois, ceci est soumis à certaines conditions :
– Il doit être nécessairement court et s’évalue en fonction de la taille des articles, actualités et fichiers publiés sur le site.
– Elle doit être justifiée par les informations polémiques, éducatives ou scientifiques.
– Il doit indiquer clairement le nom de RED-ON-LINE comme source.
– Sans autorisation écrite préalable de RED-ON-LINE, la reproduction, l’adaptation ou la modification partielle de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuites.
Conformément aux dispositions légales relatives à la protection juridique des bases de données, RED-ON-LINE est propriétaire de tout ou partie des présentes bases de données du site. En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données sont légalement protégées et vous acceptez notamment de ne pas extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, tout ou une partie qualitativement ou quantitativement substantiel, des bases de données de contenu apparaissant sur le site auquel vous accédez.
LA CRÉATION DE LIENS VERS RED-ON-LINE.FR
Le site RED-ON-LINE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
– Premièrement, en informer expressément RED-ON-LINE à l’adresse : contact@red-on-line.com
– L’hyperlien ouvre le site RED-ON-LINE dans une nouvelle fenêtre de navigateur. Il est interdit d’intégrer dans votre site le contenu et l’environnement du site RED-ON-LINE par l’intermédiaire de responsables technologiques (« Frame ») ;
– Que l’accès aux pages contenant l’hyperlien vers le site RED-ON-LINE soit gratuit ;
– Le lien hypertexte mènera à la page d’accueil du site RED-ON-LINE. Il est interdit d’utiliser la technique du deep bond (le « Deep linking ») ;
– Que la source pointe vers l’hyperlien et directement vers le contenu.
AVERTISSEMENT! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Web contenant des informations controversées, pornographiques et xénophobes ou susceptibles, dans une plus large mesure, d’affecter l’ordre public et la moralité. En tout état de cause, RED-ON-LINE se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien établi vers son site sans avoir à préciser de motif particulier. Il est précisé que cette autorisation inclut la reproduction de toute partie du contenu, y compris un titre ou un chapeau pour la dénomination de l’hyperlien. RED-ON-LINE n’est pas responsable du contenu des sites tiers qui sont liés à son site Web après autorisation.