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Atex : titres et références des normes européennes harmonisées au 5 novembre 2013 [FR]

La Commission publie cette liste dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles.

Cette liste remplace la liste précédente publiée au JOUE du 12 février 2013.

Sources :

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, JOUE C319 du 5 novembre 2013


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