Solution de veille réglementaire : interview du CHU de Grenoble

Ludivine SAAS, du CHU de Grenoble, explique l’intérêt de se doter d’une solution de veille réglementaire.

1. Pourquoi un CHU choisit-il de se doter d’une solution de veille réglementaire (certification, démarche volontaire…) ?

Le point de départ est la volonté de suivre une démarche ISO 50001 qui implique la mise en place d’une veille réglementaire. Un audit organisationnel des services techniques a mis en évidence le manque de suivi de la réglementation. Si les référents techniques (électricité, chauffage, ventilation, climatisation) avaient bien connaissance des textes réglementaires les plus courants ou importants, ils n’étaient pas forcément au courant de leur évolution ou de l’existence de textes annexes mais pouvant concerner leur domaine d’expertise. Il est donc rapidement apparu évident que dans le cadre d’une démarche de management de l’énergie basée sur l’amélioration continue, la mise en place et le suivi d’une veille réglementaire était indispensable au service.

2. Comment est organisé le CHU pour traiter les questions en santé/sécurité et environnement ? Existe-t-il une direction sur ces sujets, avec des ressources spécifiques ?

Le CHU de Grenoble Alpes est organisé en pôles de gestion. Plusieurs pôles sont concernés par la problématique santé/sécurité et environnement : le Pôle Santé Publique, le Pôle Management et Innovation qui inclut la direction de la Qualité, le Pôle Achats et Équipements Logistiques, et le Pôle Travaux et Services Techniques. Ce dernier a en charge l’exploitation, la maintenance et les travaux de modernisation du patrimoine hospitalier et est ainsi garant du respect des exigences réglementaires dans les domaines Énergies, Environnement et Sécurité Technique.

3. Qu’attendez-vous de la mise en place d’un suivi régulier de la réglementation HSE (diminution des risques, retour sur investissement…) ?

Nous attendons avant tout une amélioration continue de nos services et de ses activités, d’où découlera la limitation des risques. La mise en place d’une veille réglementaire signifie un suivi permanent et pérenne de l’actualité des textes réglementaires de façon centralisée. Le retour sur investissement n’est pas une motivation principale. Il s’agit avant tout d’analyser notre niveau de conformité au regard des exigences réglementaires et de le faire évoluer pour assurer leur adéquation.

4. Recommanderiez-vous à d’autres CHU de se lancer dans cette démarche ? Si oui, quelles ressources sont nécessaires pour déployer le projet ?

Oui, je le recommanderais s’ils ne sont pas équipés. Avant de choisir Red-on-line, j’effectuais une veille moi-même et sans solution logicielle cela est particulièrement chronophage. L’intérêt de Red-on-Line réside dans la sélection amont des textes concernant un domaine prédéfini et leur vulgarisation par des juristes. Leur travail améliore la compréhension et donc l’intégration des textes.

Au moment de choisir le prestataire, il faut prendre le temps d’établir un cahier des charges reprenant l’ensemble des éléments de la prospection effectuée en interne. Il faut ensuite étudier les offres des différents prestataires et leur adéquation avec les besoins et les attentes du CHUGA.

La consultation du marché public a été simplifiée en raison de son montant et a été effectuée suivant une procédure de marché adaptée.

Aujourd’hui, la démarche est bien avancée. Après le choix de Red-on-Line, nous avons déterminé le référentiel en fonction des réponses de chaque référent à un questionnaire dédié à leur domaine d’expertise. L’étape suivante a consisté en un audit initial sur site afin d’établir un état des lieux de la situation au CHUGA. Cet audit a donné lieu à une restitution qui s’est accompagnée d’une présentation de l’outil et de son utilisation. Il va maintenant falloir que les référents s’approprient l’outil. Concernant celui-ci, nous trouvons l’interface à la fois claire et agréable, permettant un usage intuitif et une prise en main rapide même sans formation. Ce sont des éléments essentiels pour faire adhérer les équipes à son utilisation.

Le contact avec les experts de Red-on-line a été excellent. Nous avons apprécié leur compétence et la manière dont ils ont abordé les audits qui a rapidement fait disparaitre les appréhensions dues à une démarche qui nous était jusqu’alors inconnue.

–> Interview de Ludivine SAAS, Ingénieur responsable du Service Énergies, Sécurité Technique et Développement Durable (CHU Grenoble Alpes).

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